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RÉUSSIR ENSEMBLE,
de la maternelle au supérieur

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CONTRIBUTIONS FAMILIALES PETITE FAVORITE

Calculée en fonction des ressources de la famille, et au nombre d’enfants à charge, la contribution permet de couvrir :

• Les dépenses de fonctionnement non assumées entièrement par les Collectivités Publiques : encadrement et personnel non enseignant, y compris la pastorale, entretien, loyer, frais divers.
• Les dépenses restant à la charge de l’établissement : rénovations et grosses réparations, équipements culturel, scientifique, sportif, fournitures collectives.

Il est établi un système de dix tarifs qui varient en fonction des ressources de la famille et du nombre d’enfants à charge.

Pour déterminer votre tarif : vous vous référez au montant de vos revenus imposables porté sur votre avis d’imposition sur les revenus et vous rajoutez à ce chiffre le montant de vos allocations familiales.

Les tarifs de 1 à 9 nécessitent un justificatif : l’absence de celui-ci fait placer la famille automatiquement au tarif 10.

Les cas particuliers : seront toujours pris en considération et étudiés, sur rendez-vous, par le Directeur Général.

Suivant les besoins et activités des classes, une somme complémentaire peut être éventuellement demandée pour : des livres conservés par les élèves, l’étude du soir ou la garderie pour les écoles, les voyages ou les sorties.

TARIFS 2020 – 2021

ARRHES

Versement obligatoire d’un montant de 80,00 € à l’inscription ou à la réinscription qui sera déduit de la première facturation.
Ceux-ci ne seront remboursés que sur demande et sur justificatif, en cas de déménagement ou de changement d’orientation.

COTISATION ANNUELLE

L’inscription ou la réinscription dans le Centre Scolaire n’est acquise qu’après versement de la cotisation annuelle (50,00 €), pour 2020/2021 (non remboursée).

Elle couvre les cotisations réservées aux organismes de l’Enseignement Catholique National, Régional et Diocésain.

Tous les élèves sont assurés globalement par l’Etablissement auprès de la Mutuelle Saint-Christophe.

PRINCIPE DES RÈGLEMENTS DES FRAIS DE SCOLARITÉ

Les factures sont établies en Septembre, Décembre et Mars. Tout trimestre commencé est dû en entier.

• Le prélèvement bancaire automatique mensuel est de règle. Il sera effectué sur 9 mois, d’Octobre à Juin, le 10 du mois.
• En cas de rejet bancaire ou de nécessité pour l’établissement de vous adresser une relance par lettre recommandée, les frais engagés vous seront facturés, comme seront facturés les frais liés à un éventuel recouvrement par voie contentieuse.
• En cas d’impayés, l’établissement se réserve le droit de recouvrer les sommes dues par tout moyen légal. En cas de non-paiement de la contribution familiale, l’établissement se réserve le droit de ne pas inscrire l’élève l’année scolaire suivante. Les parents en sont prévenus par lettre recommandée avec accusé de réception.

DÉTÉRIORATION DE MATÉRIEL PAR UN ÉLÈVE

La détérioration de matériel par un élève donne lieu à un remboursement par la famille.